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19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8500 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8469 du 11/02/2022]
11/02/2022 - Circulaire 8469 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8446 du 27/01/2022]
27/01/2022 - Circulaire 8446 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire jusqu'au congé de détente (carnaval) - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8415 du 07/01/2022]
23/12/2021 - Circulaire 8406 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 22 décembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8376 [8378 SIC] du 03/12/2021]
03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]
27/11/2021 - Circulaire 8362 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8349 du 19/11/2021]
19/11/2021 - Circulaire 8349 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 17 novembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8333 du 27/10/2021]
18/10/2021 - Circulaire 8321 - COVID-19 - Aération et ventilation des locaux scolaires - Formulaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8077 du 30/04/2021, 8212 du 17/08/2021 et 8213 du 17/08/2021]
17/08/2021 - Circulaire 8212 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]
09/09/2020 - Circulaire 7735 - Formations en cours de carrière - Protocole année scolaire 2020-2021 [ERRATUM DU 14/09/2020 : Modification des personnes de contact]
27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
16/05/2019 - Circulaire 7132 - Occupation des locaux scolaires lors des élections européennes, législatives et régionales du 26 mai 2019
13/12/2017 - Circulaire 6462 - Occupations de locaux scolaires par des tiers
06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives
11/04/2017 - Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
18/09/2012 - Circulaire 4137 - Mise à disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012
07/06/2010 - Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
31/05/2007 - Circulaire 1890 - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales du 10 juin 2007
30/06/1987 - Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances