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31/07/2025 - Circulaire 9559 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2025-2026 des Personnels de maîtrise, gens de métier et de service des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement [: Décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française]
31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique [ERRATUM du 31/03/2025] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
17/06/2024 - Circulaire 9284 - Examens de connaissance du français - Session 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8947 du 14/06/2023]
28/03/2024 - Circulaire 9210 - Décret et arrêté d'exécution relatifs au financement de repas complets, gratuits, sains et durables au sein des établissements scolaires d'enseignement fondamental ordinaire ou spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]
04/04/2023 - Circulaire 8880 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8877 du 30/03/2023]
30/03/2023 - Circulaire 8877 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA
16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]
16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]
29/04/2022 - Circulaire 8563 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8556 du 25/04/2022]
25/04/2022 - Circulaire 8556 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA
17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France
16/11/2021 - Circulaire 8347 - Cellule de soutien et d'accompagnement de WBE - Cadre légal, missions, liste des Conseillers et modalités d'intervention [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 3824 du 16/12/2011 et 4198 du 26/10/2012]
01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]
25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]
17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]
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