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09/09/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé - Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre
01/09/2009 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
12/12/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé - Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre
24/09/2008 - Circulaire - Formulaires : - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
09/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
24/10/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "La vérité sur la drogue" dans les établissements d'enseignement
01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
22/08/2007 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15A)
02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
22/03/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
19/02/2007 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte
16/10/2006 - Circulaire 1661 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement oranisé par la Communauté française Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PO)
01/09/2006 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
01/08/1990 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire - Circulaires pour l'année 1990-1991 - VOLUME II - Apprentissage d'une seconde langue dans l'Enseignement fondamental : 1. Enquête menée dans l'école primaire - 2. Circulaire ministérielle n° 11 - Echange linguistisque entre classes primaires des trois communautés du pays - 3. Rapport de la commission "Seconde Langue" (CSL) - 4. Circulaire ministérielle n°12 - Organisation du cours de seconde langue dans l'enseignement primaire - 5. Circulaire ministérielle n°13 - Echanges intercommunautaires d'enseignants de seconde langue (L2) - 6. Circulaire ministérielle n°14 - Nouvelles mesures tendant à favoriser l'apprentissage d'une seconde langue - 7. Informations complémentaires - Programmes - Documents
28/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice