- Circulaire - Formulaires : - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
Document n° 33462
N° imprimerie
2464
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 24/09/2008
[ ]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGPE - Direction de la Carrière
Nom du gestionnaire
DGPE - Direction de la Carrière
Personne(s) de contact
Jacqueline ANCIAUX (jacqueline.anciaux@cfwb.be)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
INT HOMES
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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Aide à la jeunesse
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