- Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
Document n° 31773
N° imprimerie
1811
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
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Est abrogé par
Modifie
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Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Fanny CONSTANT (02/227 33 23)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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