Circulaires

07/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]

29/07/2022 - Circulaire 8680 - Applications métier DDRS et GESP - Mise à jour des formulaires de demande d'accès et de révocation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7197 du 27/06/2019 et 8543 du 05/04/2022]

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

25/09/2020 - Circulaire 7754 - Encodage des résultats DASPA-FLA aux outils d'évaluation de la langue de l'enseignement - SECONDAIRE- Formulaires électroniques
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7279 du 26/08/2019 du 26/08/2019]

25/09/2020 - Circulaire 7755 - Encodage des résultats DASPA-FLA aux outils d'évaluation de la langue de l'enseignement - FONDAMENTAL- Formulaires électroniques
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7275 du 22/08/2019]

19/03/2018 - Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [La présente circulaire annule et remplace la circulaire n°6109 du 13/03/2017]

13/03/2017 - Circulaire 6109 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5656 du 17/03/2016]

13/12/2016 - Circulaire 5986 - Formulaires électroniques relatifs à la Sanction des études [Abroge la circulaire 4207 du 06/11/2012]

07/11/2016 - Circulaire 5948 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE integration [Annule et remplace la circulaire 5760 du 08/06/2016]

08/06/2016 - Circulaire 5760 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE intégration

17/03/2016 - Circulaire 5656 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5219 du 25/03/2015]

25/03/2015 - Circulaire 5219 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace les circulaires 4797 du 08/04/14 et 4861 du 04/06/14]

04/06/2014 - Circulaire 4861 - Rappel - Envois électroniques des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement

08/04/2014 - Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

09/01/2014 - Circulaire 4682 - Enquête de satisfaction sur les formulaires électroniques à l'usage des chefs d'établissement

23/10/2013 - Circulaire 4610 - Formulaire électronique de signalement des faits de violence grave dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé

10/07/2013 - Circulaire 4486 - Cerbère - Changements concernant l'accès aux applications métier

06/11/2012 - Circulaire - Formulaires intelligents relatifs à la sanction des études

28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation