- Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]

Document n° 50563

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
8783
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/10/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50765 [14/07/2023]
Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Modifie
49748 [12/05/2022]
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
49798 [14/06/2022]
Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Cellule Pôles Territoriaux (02/690.8681-8509 - poles.territoriaux@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8783 du 07/12/2022
Pôles Territoriaux:vers une école inclusive-FWB
Lien(s) autre(s)
Formulaire 1è intégration après 30/09
Formulaire Prolongation IPT après 30/09
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC