Circulaires

23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

14/07/2023 - Circulaire 8987 - Règles comptables - Financement de la formation professionnelle continue
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 [44262], 6643 du 08/05/2018 et 8671 du 11/07/2022]

21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

02/12/2021 - Circulaire 8373 - Indemnité forfaitaire de 100 euros pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7879 du 17/12/2020]

05/03/2020 - Circulaire 7494 - Invitation à participer à un salon des métiers dédié à l'industrie et à des visites d'entreprises, afin de soutenir l'orientation active des élèves dans le cadre de leur parcours scolaire (élèves de 2e année du 1er degré -élèves de 3e ou 4e technique / professionnelle), ainsi que leur insertion dans le monde du travail ou dans l'enseignement supérieur (élèves de 6e et/ou 7e) - Cette invitation s'adresse également aux élèves de l'enseignement général, dans le cadre d'une orientation/réorientation, avec une priorité pour les élèves de 4e et 6e secondaire

30/01/2020 - Circulaire 7449 - Prévention de la maltraitance : Fiche d'information aux professionnels de l'enfance et de la jeunesse

02/07/2019 - Circulaire 7212 - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : grilles-horaires de référence des options de base groupées - 4e degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire de plein exercice : grilles-horaires de la section «Soins infirmiers» - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6761 du 27/07/2018]

18/03/2019 - Circulaire 7050 - SAMS - Salon des Métiers de l'industrie - le 25 avril 2019 - Invitation à participer à un salon des métiers dédié à l'industrie et à des visites d'entreprises afin de soutenir l'orientation active des élèves dans le cadre de leur parcours scolaire (élèves de 2ème année du 1er degré - élèves de 3ème ou 4ème technique/professionnelle) ainsi que leur insertion dans le monde du travail ou dans l'enseignement supérieur (élèves de 6 ou 7ème)
[Cette circulaire complète la circulaire 6913 du 18/12/2018]

27/07/2018 - Circulaire 6761 - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire
ordinaire de plein exercice : grilles-horaires de référence des options de base groupées - 4e degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire de plein exercice : grilles-horaires de la section «Soins infirmiers» - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6235 du 16/06/2017]

06/06/2016 - Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]

26/03/2012 - Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

19/01/2012 - Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

20/02/2009 - Circulaire 2635 - Déclarations d'accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d'absence pour les chargés de mission détachés de l'enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la communauté française

03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée

10/03/2008 - Circulaire - Organisation d'«ateliers cuisine» et d'«ateliers du goût» à destination des établissements scolaires de la Communauté française dans le cadre d'un projet pilote de collaboration avec des professionnels de la restauration

19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle