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09/06/2009 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
19/03/2009 - Circulaire - ERRATA de l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des arts et l'Institut supérieur d'architecture de la Communauté française (année académique 2009-2010)
20/02/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications du décret du 2 juin 1998 - Nouveaux intitulés de cours et organisation CAPE
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
23/09/2008 - Circulaire - Année préparatoire à l'Enseignement Supérieur Artistique organisée par l'ENSAV La Cambre
06/06/2007 - Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008
10/05/2007 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
15/06/2005 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2005-2006
20/06/2004 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)
30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice ordinaire - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
28/10/1985 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection
29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux
22/02/1960 - Circulaire n° 60/2 - Loi du 29 mai 1959 - Subsides-traitements - Liquidation d'avances [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 60/2]
15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]
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