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- Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004

Document n° 27661

Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
528
Référence
ART/01/03
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Jacques MISPELTER
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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