- Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
Document n°
28667
Date d'édition
N° imprimerie
837
Référence
ART/01/04
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Jacques MISPELTER
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Enseignement artistique - Généralités (ART)
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» Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
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