Circulaires

17/10/2025 - Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

07/07/2025 - Circulaire 9542 - Examens linguistiques (FR/ALL/ANG/NDL) - Session 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9283 du 17/06/2024, 9284 du 17/06/2024 et 9285 du 17/06/2024]

05/02/2025 - Circulaire 9426 - Recrutement de membres du jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (jury CAP), en qualité d'évaluateurs

19/12/2024 - Circulaire 9395 - Circulaire explicative de mesures contenues dans le Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux Bâtiments scolaires, à la Recherche et à la Culture

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

07/06/2024 - Circulaire 9278 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2024-2025

30/04/2024 - Circulaire 9246 - Appel à candidatures de membres du Jury chargés de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

07/09/2023 - Circulaire 9021 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8692 du 24/08/2022]

07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

15/06/2023 - Circulaire 8949 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2023-2024

19/01/2023 - Circulaire 8818 - Appel à candidatures en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de membres du Jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

24/08/2022 - Circulaire 8692 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7032 du 05/03/2019]

15/06/2022 - Circulaire 8632 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2022-2023

23/09/2021 - Circulaire 8279 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2021-2022

28/06/2021 - Circulaire 8166 - Enseignement de promotion sociale - Nouvelles dispositions relatives au complément de formation générale en vue de l'obtention du Certificat correspondant au Certificat d'Enseignement secondaire supérieur
[Cette circulaire complète ou la circulaire 7658 du 09/07/2020]

10/06/2021 - Circulaire 8136 - Enseignement de promotion sociale - Certificat d'aptitudes pédagogiques

12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]