Circulaires

11/12/2025 - Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)

28/08/2025 - Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]

19/08/2025 - Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

20/01/2025 - Circulaire 9413 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM - Nouvelle procédure d'accès
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9379 du 04/11/2024 et complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

13/01/2022 - Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]

16/11/2021 - Circulaire 8348 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8302 du 07/10/2021]

30/06/2021 - Circulaire 8169 - Valorisation de l'expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]

15/03/2021 - Circulaire 8011 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale [ERRATUM1 du 19/03/2021 : Modifications des attributions de postes dans l'enseignement spécialisé - ERRATUM2 du 22/03/2021 : Modifications des adresses mails]

15/03/2021 - Circulaire 8012 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (Libre non confessionnel) [ERRATUM du 19/03/2021 : Modifications des attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

15/03/2021 - Circulaire 8014 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (WBE) [ERRATUM du 22/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

15/03/2021 - Circulaire 8016 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental de plein exercice ordinaire - LC

15/03/2021 - Circulaire 8018 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental de plein exercice ordinaire - OS

15/03/2021 - Circulaire 8019 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental de plein exercice ordinaire - FWB

12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

08/05/2018 - Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout de l'annexe 3]

12/03/2018 - Circulaire 6578 - ERRATUM à la circulaire n° 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

26/02/2018 - Circulaire 6557 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - WBE [Réseau : FWB - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020