- Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

Document n° 46511

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Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement organisé par la FWB // SG - Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Hugues SCHACHT (0479/86 48 74 - hugues.schacht@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC ART SUP CPMS ESA HE UNIV CDPA INT HO
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Site du SPF Emploi
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39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
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Thèmes
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Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
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Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
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Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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