- Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

Document n° 46511

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement organisé par la FWB // SG - Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Hugues SCHACHT (0479/86 48 74 - hugues.schacht@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC ART SUP CPMS ESA HE UNIV CDPA INT HO
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Site du SPF Emploi
Est référencé par

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39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
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Thèmes
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Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Organisation générale - (PROMSOC)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
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Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
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Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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