Circulaires

10/12/2024 - Circulaire 9391 - Mise en place d’un contrôle local du respect de la priorité des titres au primo-recrutement

19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

24/06/2021 - Circulaire 8156 - Documents de gestion des personnels de l'enseignement - Rentrée scolaire et académique 2021 - Adaptation des mesures prises par l'Administration générale de l'enseignement pour assurer la continuité de la gestion administrative et pécuniaire des personnels de l'enseignement

25/11/2020 - Circulaire 7849 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission au sein de la Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement (Administration générale de l'Enseignement)

24/02/2020 - Circulaire 7480 - Contrôle financier WBE dans le cadre du pilotage de ses structures scolaires et assimilées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6577 du 09/03/2018]

28/11/2019 - Circulaire 7390 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission en soutien à la Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement (Administration générale de l'Enseignement)

05/06/2018 - Circulaire 6688 - Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé

09/03/2018 - Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE

24/07/2017 - Circulaire 6285 - MEDCONSULT : Modification de l'adresse courrier du certificat médical de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé

02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)

21/03/2012 - Circulaire - Erratum à la circulaire 3698 du 30/08/2011 concernant la Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

17/02/2010 - Circulaire - Séances d'information en matière d'autocontrôle des cuisines et restaurants didactiques dans le secteur IV - "Hôtellerie-alimentation", en partenariat avec l'AFSCA

23/09/1990 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants