- Circulaire - Erratum à la circulaire 3698 du 30/08/2011 concernant la Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)
Document n°
37107
Date d'édition
N° imprimerie
3947
Référence
DGPES/DG/LS/J-PhL/SC/PROMSOC2011
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service général de Gestion des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGPE – DGPES - SGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Sybille COLIN (02/413 25 92 - fax : 25 87)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel
» Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel
» Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
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