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CIRCULAIRE | N°53126 |

- Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53121 |

- Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53109 |

- Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53077 |

- Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53063 |

- Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53062 |

- Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53042 |

- Circulaire 9542 - Examens linguistiques (FR/ALL/ANG/NDL) - Session 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9283 du 17/06/2024, 9284 du 17/06/2024 et 9285 du 17/06/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53033 |

- Circulaire 9533 - Informations sur la communication des dates "P" et impacts sur les demandes de convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53023 |

- Circulaire 9523 - Examens du Jury chargé de la délivrance du Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2025-2026

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53008 |

- Circulaire 9508 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de Délégués/Déléguées au contrat d'objectifs (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52385 |

- Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52381 |

- Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52364 |

- Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52362 |

- Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52356 |

- Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52345 |

- Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52315 |

- Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52313 |

- Circulaire 9413 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM - Nouvelle procédure d'accès
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9379 du 04/11/2024 et complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52279 |

- Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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