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16/04/2025 - Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]
16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]
10/03/2025 - Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025
06/03/2025 - Circulaire 9452 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9192 du 12/03/2024 [52092]
21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
02/07/2024 - Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]
05/04/2024 - Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
03/04/2024 - Circulaire 9217 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2024-2025 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8914 du 28/04/2023]
12/03/2024 - Circulaire 9192 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8810 du 16/01/2023]
19/09/2023 - Circulaire 9043 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE de l'Enseignement de Promotion Sociale pour l'année 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8657 du 30/06/2022]
28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]
09/06/2023 - Circulaire 8944 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8610 du 03/06/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8912 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8545 du 08/04/2022 et complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]
16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]
02/01/2023 - Circulaire 8803 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8399 du 20/12/2021]
02/01/2023 - Circulaire 8804 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8398 du 20/12/2021]