- Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
Document n° 52118
N° imprimerie
9218
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/2024
au 31/12/2024
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre-Président // AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Etienne GILLIARD
Ministre
- Ministre-Président en charge de l'enseignement de Promotion sociale
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Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Est référencée par
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Thèmes
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