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07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]
07/09/2020 - Circulaire 7729 - Primoweb version 3, information destinée aux Pouvoirs organisateurs [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6265 du 30/06/2017 et 7149 du 23/05/2019]
07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
07/09/2020 - Circulaire 7732 - Application DRSI destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI / Mutualités) : Ajout du scénario ZIMA002 (déclaration mensuelle en cas de reprise d'un travail adapté à l'état de santé du travailleur en cours d'incapacité de travail)
03/09/2020 - Circulaire 7725 - Ressources dans le cadre de la stratégie de la rentrée 2020-2021 dans le contexte du Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020] [ERRATUM du 18/09/2020 : Actualisation de la circulaire]
03/09/2020 - Circulaire 7726 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7272 du 20/08/2019]
03/09/2020 - Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à la circulaire concernant les MDP disposant d'un NISS bis]
01/09/2020 - Circulaire 7720 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]
31/08/2020 - Circulaire 7718 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7675 du 22/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7444 du 27/01/2020]
31/08/2020 - Circulaire 7715 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP de la Région de Bruxelles - Capitale pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]
28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]
27/08/2020 - Circulaire 7711 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS - APE (autres que les puéricultrices) pour l'année 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7154 du 24/05/2019 et 7155 du 24/05/2019]
27/08/2020 - Circulaire 7713 - Coronavirus Covid-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles - ERRATUM du 31/08/2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020 et abroge et remplace la circulaire 7587 du 15/05/2020]
25/08/2020 - Circulaire 7706 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7280 du 29/08/2019]
24/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020 et 7683 du 13/08/2020]
21/08/2020 - Circulaire 7697 - Happi : la plateforme d'enseignement à distance mise à disposition des établissements d'enseignement obligatoire
21/08/2020 - Circulaire 7698 - Enseignement hybride : Module de formation en ligne
21/08/2020 - Circulaire 7699 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X/) à l'Observatoire du Qualifiant, des Métiers et des Technologies - Cellule "Pilotage" [Référence DGPSE/CM/OQMT/2020/001]
21/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/2019]
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