Circulaires

21/08/2025 - Circulaire 9566 - Circulaire générale relative à l'organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2025-2026
[Erratum du 17/09/20025]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8341 du 29/10/2021 et 9333 du 02/08/2024]

11/07/2025 - Circulaire 9546 - Évaluations externes dans l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9009 du 28/08/2023]

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

19/02/2025 - Circulaire 9440 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 19/05/2025 - Correction concernant le déroulement du CE1D français]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9188 du 11/03/2024]

18/09/2024 - Circulaire 9352 – Épreuves externes certificatives de l’enseignement secondaire (CE1D et CESS) : informations complémentaires et rappel des dates de passation - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9009 du 28/08/2023]

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

06/03/2023 - Circulaire 8859 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8480 du 23/02/2022 et 8665 du 06/07/2022]

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2022 - Circulaire 8793 - La Shoah et l'expérience de la Seconde Guerre mondiale en Europe de l'Est - Journée d'étude pour les enseignants

24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

29/11/2021 - Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

22/07/2021 - Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]

30/06/2021 - Circulaire 8171 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers procédure et critères d'octroi de l'équivalence des diplômes étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6971 du 04/02/2019]

28/06/2021 - Circulaire 8166 - Enseignement de promotion sociale - Nouvelles dispositions relatives au complément de formation générale en vue de l'obtention du Certificat correspondant au Certificat d'Enseignement secondaire supérieur
[Cette circulaire complète ou la circulaire 7658 du 09/07/2020]

17/06/2021 - Circulaire 8147 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7470 du 13/02/2020]