- Circulaire 9440 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9188 du 11/03/2024]

Document n° 52340

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9440
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Validité
A partir du 19/02/2025 au 04/07/2025 [Pour l'année scolaire 2024- 2025]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
52088 [11/03/2024]
Circulaire 9188 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8859 du 06/03/2023]
Type : Abrogation
Textes de référence
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
22793 [23/11/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
47077 [17/07/2019]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction générale du Pilotage du Système éducatif - Direction des Standards éducatifs et des Évaluations (AGE-DGPSE)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Stéphanie CORBAL - Stéphanie CORBAL UBIERNA - Nadine SOEUN (02/690 81 91 - 02/690 82 23 - evaluations.externes@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Quentin DAVID
Remarques
DASPA/FLA : Ewa SKRZYPCZYK (02/690 80 07, - ewa.skrzypczyk@cfwb.be) - Pauline VAN HULLE (02/690 87 65 - pauline.vanhulle@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9440 du 19/02/2025
Compte personnel CERBÈRE via Mon espace
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FWB - Epreuves du CE1D - Sciences (épreuves adaptées)
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FWB - Epreuves du CESS - Français - Années antérieures
Est référencé par

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Thèmes
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
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