Circulaires

03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]

19/02/2025 - Circulaire 9440 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 19/05/2025 - Correction concernant le déroulement du CE1D français]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9188 du 11/03/2024]

18/06/2024 - Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]

13/02/2024 - Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur

05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

06/03/2023 - Circulaire 8859 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8480 du 23/02/2022 et 8665 du 06/07/2022]

22/02/2023 - Circulaire 8851 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8511 du 14/03/2022]

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

20/06/2022 - Circulaire 8643 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets pilotes dans le cadre du PECA - Patchwork-2
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8219 du 20/08/2021]

14/03/2022 - Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]

23/02/2022 - Circulaire 8480 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Correction de la circulaire (page 10) et modification de l'annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7972 du 16/02/2021]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

30/08/2021 - Circulaire 8240 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Agent d'appui aux Ecoles en dispositif d'ajustement en matière de questions administratives complexes (Réf. : DGEO 140)

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

31/05/2021 - Circulaire 8124 - Chargé de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) assurant le soutien des dispositifs de différenciation et d'accompagnement personnalisé [Référence : DGPSE/CM/DPE/2021/002]

25/02/2021 - Circulaire 7986 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d'enseignement à distance aux établissements ESAHR

13/07/2020 - Circulaire 7661 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021- Protocole Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7634 du 29/06/2020]

29/06/2020 - Circulaire 7634 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7173 du 11/06/2019]

11/06/2019 - Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018]
[Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]