- Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018]
[Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]

Document n° 46423

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N° imprimerie
7173
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2019 [Année scolaire 2019-2020]
Est modifiée par
46628 [19/11/2019]
Circulaire 7378 - ADDENDUM à la circulaire n°7163 du 29/05/2019 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et directrices pour l'enseignement libre et officiel subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7163 du 11/06/2019]
Est abrogée par
47784 [29/06/2020]
Circulaire 7634 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7173 du 11/06/2019]
Modifie

-

Abroge
44336 [28/06/2018]
Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019
Type : Abrogation
Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement Supérieur, de l'enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique, Service général de l'Ens. tout au long de la Vie - SG de l'Ens. tout au long de la vie - Dir. de l'Ens. sec à  horaire réduit (AGE - DGESV)
Nom du gestionnaire
AGE - DGESV
Personne(s) de contact
esahr@cfwb.be - esahr.annexes@cfwb.be - alain.detrez@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Etienne GILLIARD
Remarques
Les annexes sont téléchargeables sur http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7417 - Mà j du 13/06 : Modif. des congés de Pà¢ques 2020 (Annexe B) - Mà j du 28/06 : Ajout des annexes KO et K1 - Mà j du 29/08 : Ajout de l'annexe L2-v2.1 De nouvelles modifications sont intervenues au niveau des annexes le 13/01/2020. Veuillez consulter le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7417
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED - ESAHR
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Présentation de l'ESAHR
Annexes de la circulaire 7173 du 11/06/2019
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement artistique (ART) » Inscription - Droits d'inscription (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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