- Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48704
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Date d'édition
N° imprimerie
8134
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021 au 31/08/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2021-2022]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Direction de l'ESAHR (02/690.87.26 - esahr.annexes@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A - Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) - Service de Verification : Virginie BOUCHE (02/690 84 46 - 0470 45 71 95 - virginie.bouche@cfwb.be) - Régis GRULOIS (02/690 86 18 - 0470 89 14 73 - regis.grulois@cfwb.be) - CECP (02/736.89.74-enseignement@cecp.be) - FELSI (02/527.37.92-secretariat@felsi.eu) - exoneration.sc@forem.be - CIRCULAIRE INCOMPLETE => VOIR ANNEXES
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8134 du 09/06/2021
Ens. sec. art. à  horaire réduit - Site FWB
Est modifié par

-

Est abrogé par
49821 [23/06/2022]
Circulaire 8651 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8134 du 09/06/2021]
Modifie

-

Abroge
47784 [29/06/2020]
Circulaire 7634 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7173 du 11/06/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42493 [19/12/2016]
Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
45862 [29/01/2019]
Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
46742 [03/03/2020]
Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6958 du 29/01/2019 [45862]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47909 [28/09/2020]
Circulaire 7759 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7492 du 03/03/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement artistique (ART) » Inscription - Droits d'inscription (ART)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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