Circulaires

02/04/2025 - Circulaire 9478 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur·trice [Réf. : WBE - REC 25 025]

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]

29/10/2021 - Circulaire 8342 - Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - «Coordination/accompagnement/diffusion des projets innovants et des recherches en éducation» [Référence : DGPSE/CM/DPE/2019/004-2021/001]

23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]

07/05/2021 - Circulaire 8086 - Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - «Coordination/accompagnement/diffusion des projets innovants et des recherches en éducation» [Référence : DGPSE/CM/DPE/2019/004 - DGPSE/CM/DPE/2021/001]

15/01/2021 - Circulaire 7917 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7432 du 15/01/2020]

14/04/2020 - Circulaire 7539 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Secrétaire des Commissions linguistiques et du jury Immersion

26/09/2017 - Circulaire 6375 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la chambre de l‘expérience utile de la Commission Inter-réseaux des titres et capacités affecté(e) au Service général de coordination, de conception et des relations sociales de l'Administration générale de l'Enseignement

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

19/03/2015 - Circulaire 5214 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française relative au Programme Prioritaire de Travaux (PPT) en faveur des bâtiments scolaires

31/08/2012 - Circulaire 4117 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND - SEC)

13/01/2012 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation

31/08/2011 - Circulaire 3703 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS - Niveau : FOND)

30/08/2010 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
(Réseau : OS)

10/05/2010 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

11/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation
(Réseau : CF)