Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

09/01/2015 - Circulaire 5112 - Personnel administratif - Extensions de nomination

17/01/2014 - Circulaire 4688 - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

17/01/2014 - Circulaire 4690 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

24/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

21/01/2013 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

21/01/2013 - Circulaire 4273 - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Complément d'informations à la circulaire 4263 (Réseau : FWB - Niv : FOND-SEC-ORD-SPEC)

16/01/2013 - Circulaire - Personnel administratif - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

13/01/2012 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation

06/01/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

20/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif (Réseau : CF)

11/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation
(Réseau : CF)