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07/12/2006 - Circulaire - Action eJumelage eTwinning : Participation aux séminaires européens - Appel urgent
05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
30/11/2006 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations
27/11/2006 - Circulaire - Allocations familiales - certificats de scolarité
24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
24/11/2006 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française
07/11/2006 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
07/11/2006 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française -Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur. (Pour l'enseignement organisé par la Communauté française)
06/11/2006 - Circulaire - Evaluations externes non-certificatives en français - année scolaire 2006-2007
09/10/2006 - Circulaire - Déclaration des emplois vacants dans l'enseignement spécialisé, les internats et homes d'accueil de la Communauté française
02/10/2006 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007. Brochure d'accueil pour les enseignants de l'enseignement spécialisé engagés sous couvert de l'article 20
28/09/2006 - Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans un emploi vacant à conférer dans le Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la Communauté française à Frameries
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 1)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Intégration - Chapitre X - articles 130 à 158 du Décret du 03-03-2004 organisant l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2bis)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles : 98 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 4)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 6)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 8)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 9)
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