- Circulaire 1523 - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 9)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30879
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Date de parution
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/9
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [Année scolaire 2006-2007]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(9)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
32322 [19/07/2007]
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 9)
Modifie

-

Abroge
31064 [07/06/2005]
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°9)
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)
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