- Circulaire 1523 - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles : 98 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 4)
Document n°
30873
Date d'édition
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/4
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[Année scolaire 2006-2007]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
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