Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

15/04/2024 - Circulaire 9233 - Mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux coordonnateurs de centres de technologies avancées organisés par Wallonie Bruxelles Enseignement

15/04/2024 - Circulaire 9226 - Mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux fonctions de sélection et de promotion (autres que celles de directeurs visée par le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs) des établissements d'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement

15/04/2024 - Circulaire 9229 - Circulaire modificative insérant le mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux fonctions de directeurs visée par le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs des établissements d'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7174 du 11/06/2019]

08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]

25/09/2020 - Circulaire 7757 - Activités de formations au sein des Centres de Technologies Avancées (CTA) et des Centres de Compétences (CDC) et de Référence professionnelle (CDR) durant l'année scolaire 2020-2021

19/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012