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13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
08/12/2011 - Circulaire - Etude PISA 2012
29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
12/08/2011 - Circulaire - Développer les compétences numériques en Communauté française «L'école numérique de demain» - Un nouveau plan TIC au service de l'Education - Lancement d'une enquête participative s'adressant à tout le corps enseignant de la mi-août à la mi-octobre via une plate-forme WEB «enquête d'opinion / récolte de propositions» sur la thématique «Décrivez votre école numérique de demain»
20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012
30/08/2010 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2010 (Réseau : CF)
13/08/2010 - Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves (Réseau : CF)
11/12/2009 - Circulaire 2955 - Le continuum pédagogique dans l'enseignement spécialisé : Suivi harmonieux de la scolarité de tout élève
25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
17/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008
14/09/2007 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2007
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
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