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TEXTE NORMATIF | N°54006 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 janvier 2025 portant désignation des membres de la Commission de déontologie de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°54007 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 janvier 2025 portant désignation des membres de la Commission d'agrément

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°54005 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 04 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53965 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 2025 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53959 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2025 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53963 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53961 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2025 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53962 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 février 2026 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'urgence

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53964 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 février 2026 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53969 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 avril 2025 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53950 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 février 2026 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53934 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 06 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53951 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 04 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53930 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53942 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53940 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53932 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en pharmacologie clinique et médecine pharmaceutique

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53931 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2025 portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53938 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'urgence

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53937 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
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