Textes normatifs
Appliquer
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- Enseignement en général (271)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (2)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (9)
- Enseignement fondamental (FOND) (64)
- Enseignement secondaire (SEC) (115)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (93)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (97)
- Enseignement artistique (ART) (8)
- Enseignement supérieur (SUP) (68)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (1)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (261)
- Membres du personnel de l'enseignement (171)
- Matières culturelles (252)
-
(-)
Matières personnalisables
(110)
- Matières personnalisables : Généralités (10)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (39)
- Enfance et ONE (21)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (7)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (36)
- Relations extérieures (46)
-
Transversal
(117)
- Acte de délégation (compétence et signature) (1)
- Budget et Finances (11)
- Conseils et Commissions (MCP) (55)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (15)
- Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (8)
- Fonction publique - Ressources humaines (13)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (2)
- Infrastructures (3)
- (-) Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (22)
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