157 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
20/12/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation de la décision du Collège d'autorisation et de contrôle du CSA définissant la méthodologie relative au calcul de la part d'audience des services de médias audiovisuels dans le cadre de la contribution à la production
28/11/2024 - Décision du Conseil WBE modifiant la décision du Conseil WBE du 25 avril 2024 abrogeant la décision du Conseil WBE relative aux délégations de compétences et de signature en matière d'organisation de l'enseignement et de gestion des personnels de WBE du 22 août 2019 et instituant de nouvelles délégations de compétences et de signature en matière d'organisation de l'enseignement et de gestion des personnels de WBE
19/09/2024 - Décision du Conseil WBE en matière de délégations de compétences et de signatures en matière de marchés publics
25/04/2024 - Décision du Conseil WBE abrogeant la décision du Conseil WBE relative aux délégations de compétences et de signature en matière d'organisation de l'Enseignement et de gestion des personnels de WBE du 22 août 2019 et instituant de nouvelles délégations de compétences et de signature en matière d'organisation de l'enseignement et de gestion des personnels de WBE
07/11/2023 - Décisions relatives à une mobilité interne (DELFORGE - LAMMENS - PONCELET - ROLAND - WALHAIN)
31/07/2023 - Décision du Bureau de l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (en abrégé « IFPC ») relative à une promotion (RE)
15/12/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les modalités de mise en oeuvre du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier
16/07/2020 - Décision du Conseil WBE en matière de délégations de compétences et de signature en matière de marchés publics
24/03/2020 - Collège d'autorisation et de contrôle - Décision - Radio Bassenge
24/03/2020 - Collège d'autorisation et de contrôle - Décision - BASTOGNE
24/03/2020 - Collège d'autorisation et de contrôle - Décision - LOUVAIN-LA-NEUVE
24/03/2020 - Collège d'autorisation et de contrôle - Décision - Punchradio
24/03/2020 - Collège d'autorisation et de contrôle - Décision - Radio Studio One
16/12/2019 - Arrêté ministériel accordant délégation au Directeur général de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique concernant les décisions relatives à l'agrément d'un titre professionnel particulier ou d'une qualification professionnelle particulière
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - retrait VESDRE FM
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - Refus d'autorisation V-Diffusion ASBL - VESDRE FM
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - Retrait du 11 juillet 2019 - Div' Radio
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - Div' Radio
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - Retrait M. RADIO
29/11/2019 - Collège d'autorisation et de contrôle. - Décision du 29 novembre 2019 - Refus M. RADIO
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice