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CIRCULAIRE | N°46023 |

- Circulaire 7018 - Personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois ainsi qu'à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6565 du 01/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44336 |

- Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52164 |

- Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52377 |

- Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°50036 |

- Décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°48302 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant à l'Université Saint-Louis - Bruxelles une dérogation aux dispositions générales relatives à l'accès aux études dans le cadre de la codiplômation du Bachelier : ingénieur de gestion avec la Katholieke Universiteit Leuven

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52246 |

- Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52381 |

- Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52260 |

- Circulaire 9360 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5993 du 19/12/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50814 |

- Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53358 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 4 avril 2024 relatif au financement de la recherche dans les établissements d’enseignement supérieur

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43411 |

- Circulaire 6301 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur (Hautes écoles) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6543]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48898 |

- Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49513 |

- Circulaire 8343 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8237 du 27/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49551 |

- Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49552 |

- Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49579 |

- Circulaire 8409 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8378 [8376 SIC] du 03/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49587 |

- Circulaire 8417 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8409 du 23/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49642 |

- Circulaire 8472 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8453 du 28/01/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53394 |

- Arrêté ministériel portant désignation des membres du Comité de suivi institué par l'article 151/1 du décret du 07 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
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