90 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
22/11/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 04 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
28/06/2024 - Arrêtés ministériels autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française (DANEELS - MARCHANT - DELCOURT)
16/05/2024 - Décret relatif au soutien à la diffusion des productions artistiques en Communauté française
16/05/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission de qualification
29/03/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 04 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
08/02/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les modalités de mise en oeuvre du décret du 07 septembre 2023 relatif à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
21/12/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 février 2009 approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
14/12/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution des chapitres II et V du décret du 03 avril 2014 relatif aux arts plastiques
07/12/2023 - Décret portant sur la gestion et la préservation des archives publiques en Communauté française
30/11/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française désignant les agents de la Direction du Patrimoine culturel ayant la qualité d'officier de police judiciaire
11/10/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 25 mai 2023 relatif à la conservation et à la valorisation des archives patrimoniales
21/06/2023 - Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française
28/04/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 octobre 2019 portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles
02/03/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
09/02/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
15/12/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les modalités de mise en oeuvre du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier
15/09/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant divers arrêtés relatifs aux établissements scientifiques de la Communauté française et au Musée royal de Mariemont
21/10/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences
26/08/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 février 2009 approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
28/01/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la prolongation des bourses doctorales accordées par le F.R.S.-FNRS et ses fonds associés ainsi que par les universités francophones
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice