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CIRCULAIRE | N°46023 |

- Circulaire 7018 - Personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois ainsi qu'à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6565 du 01/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44336 |

- Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°12414 |

- Arrêté royal n° 461 fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement de promotion sociale (En ce qui concerne la Communauté française, l'intitulé est modifié comme suit : ARRETE ROYAL n°461 fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement de promotion social [de régime 2"]

  • Abrogé
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°19347 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant, pour l'année civile 1996, la valeur du coefficient correctif affectant le montant de la dotation de périodes dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°22563 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention au Conseil des pouvoirs organisateurs de l'enseignement officiel neutre subventionné pour assurer la mise en œuvre de discriminations positives dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°22564 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention au Secrétariat général de l'enseignement catholique pour assurer la mise en œuvre de discriminations positives dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°22565 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention à la Fédération des établissements libres subventionnés indépendants pour assurer la mise en œuvre de discriminations positives dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°22566 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une dotation au réseau de l'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française pour assurer la mise en œuvre de discriminations positives dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°21778 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution de l'article 87bis, § 2 et § 3, du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°21813 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en exécution de l'article 101 du décret du Conseil de la Communauté française du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°23088 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en exécution de l'article 96bis du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°22684 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la proportion ou le nombre de demandeurs d'emploi au-delà desquels un établissement ou une implantation d'enseignement de promotion sociale peuvent être considérés comme établissement ou implantation bénéficiaires de discriminations positives et approuvant la liste des projets d'actions à discriminations positives, conformément à l'article 58 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52164 |

- Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52377 |

- Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°35304 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la restructuration des établissements « Centre de Formation culturelle et sociale » et « Institut libre luxembourgeois de promotion sociale » du réseau d'enseignement libre catholique

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52381 |

- Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52260 |

- Circulaire 9360 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5993 du 19/12/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48898 |

- Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49513 |

- Circulaire 8343 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8237 du 27/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49579 |

- Circulaire 8409 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8378 [8376 SIC] du 03/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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