Textes normatifs
Appliquer
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-
Enseignement en général
(2652)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (146)
- Accord de coopération (67)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (2)
- Allocations et prêts d'études (101)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (18)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (145)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (700)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (16)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (517)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (722)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (125)
- Internats - Homes d'accueil (42)
- Jurys de la Communauté française (167)
- (-) Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (305)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (14)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (13)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (78)
- Enseignement fondamental (FOND) (813)
- Enseignement secondaire (SEC) (1248)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (605)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (1313)
- Enseignement artistique (ART) (422)
- Enseignement supérieur (SUP) (1875)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (63)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (288)
-
Membres du personnel de l'enseignement
(993)
- Personnel directeur et enseignant (744)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (81)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (125)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (31)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (87)
- (-) Personnel technique des CPMS et des PSE (146)
- Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (11)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (2293)
- Matières personnalisables (1354)
- Relations extérieures (632)
- Transversal (1775)
Enseignement
Culture
Adeps
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Recherche scientifique
Maisons de justice
