Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des textes législatifs

Recherche de texte législatif en vigueur

Enseignement  (4493 documents)

puce Enseignement en général  (1286 documents)

puce autres "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions  (92)
puce autres Accord de coopération  (36)
puce autres Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte  (1)
puce autres Allocations et prêts d'études  (42)
puce autres Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...)  (8)
puce autres Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures  (87)
puce autres Calendrier scolaire et académique - Vacances et congés - Rentrée scolaire et académique  (31)
puce autres Conseils et Commissions  (342)
puce autres Culture - Enseignement  (11)
puce autres Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles  (303)
puce autres Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles  (228)
puce autres Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations  (18)
puce autres Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation  (46)
puce autres Internats - Homes d'accueil  (35)
puce autres Jurys de la Communauté française  (62)
puce autres Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC)  (258)
puce autres Minerval et droits d'inscription  (6)
puce autres Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études  (11)
puce autres Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi  (2)
puce autres Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité  (1)

puce Enseignement fondamental ordinaire  (429 documents)

puce autres Organisation générale  (112)
puce autres Gestion financière et matérielle  (6)
puce autres Membres du personnel (FOND ORD)  (32)
puce autres Inscription  (2)
puce autres Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement  (99)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (11)
puce autres Épreuve externe  (15)
puce autres Évaluation externe  (21)
puce autres Inspection  (7)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...  (2)
puce autres Discriminations positives - Encadrement différencié  (7)
puce autres Primo-arrivants  (42)
puce autres Programmes d'études - Socles de compétences  (16)
puce autres Surveillances de midi  (1)
puce autres Formation des enseignants  (33)
puce autres Conseils et Commissions  (60)

puce Enseignement secondaire ordinaire  (712 documents)

puce autres Organisation générale  (151)
puce autres Gestion financière et matérielle  (12)
puce autres Membres du personnel (SEC ORD)  (42)
puce autres Inscription  (4)
puce autres Normes (NTPP, ...)  (172)
puce autres Rationalisation et programmation  (37)
puce autres Règlement des études  (17)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (62)
puce autres Épreuve externe  (21)
puce autres Évaluation externe  (21)
puce autres Inspection  (4)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...  (7)
puce autres Discriminations positives - Encadrement différencié  (8)
puce autres Primo-arrivants  (30)
puce autres Programmes d'études - Socles de compétences  (77)
puce autres Formation des enseignants  (22)
puce autres Normes du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif  (1)
puce autres Enseignement secondaire artistique  (10)
puce autres Enseignement en alternance  (21)
puce autres Conseils et Commissions  (98)

puce Enseignement spécialisé  (291 documents)

puce autres Organisation générale  (72)
puce autres Gestion financière et matérielle  (5)
puce autres Membres du personnel (SPEC)  (28)
puce autres Inscription - Rapport d'inscription  (5)
puce autres Guidance des élèves  (6)
puce autres Frais de déplacement des élèves  (1)
puce autres Normes d'encadrement  (11)
puce autres Rationalisation et programmation  (56)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (7)
puce autres Évaluation externe  (2)
puce autres Inspection  (1)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...  (1)
puce autres Formation des enseignants  (17)
puce autres Internats et homes d'accueil  (5)
puce autres Conseils et Commissions  (114)

puce Enseignement supérieur (mise à jour en cours)  (1086 documents)

puce autres Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire)  (43)
puce autres Enseignement non universitaire  (647)
puce autres Enseignement universitaire  (418)
puce autres Recherche scientifique  (26)
puce autres Organisation générale  (26)
puce autres Gestion financière et matérielle  (14)
puce autres Membres du personnel (SUP)  (58)
puce autres Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée  (14)
puce autres Normes d'encadrement  (2)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (25)
puce autres Règlement des études  (1)
puce autres Projets - Activités - Concours, ...  (1)
puce autres Formation des enseignants - Formation continuée (...)  (4)
puce autres Conseils et Commissions - Jurys  (215)

puce Enseignement de promotion sociale  (754 documents)

puce autres Organisation générale  (114)
puce autres Gestion financière et matérielle  (13)
puce autres Membres du personnel (PROMSOC)  (18)
puce autres Inscription  (1)
puce autres Normes  (83)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (344)
puce autres Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)  (82)
puce autres Enseignement supérieur de promotion sociale  (90)
puce autres Règlement des études  (3)
puce autres Inspection  (1)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...  (2)
puce autres Discriminations positives  (2)
puce autres Dossiers pédagogiques  (102)
puce autres Formation des enseignants  (30)
puce autres Conseils et Commissions  (79)

puce Enseignement artistique  (110 documents)

puce Enseignement artistique (mise à jour en cours)  (74 documents)

puce autres Organisation générale  (14)
puce autres Gestion financière et matérielle  (2)
puce autres Membres du personnel (ART)  (27)
puce autres Inscription - Droits d'inscription  (1)
puce autres Normes d'encadrement  (1)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (2)
puce autres Inspection  (1)
puce autres Conseils et Commissions  (42)

puce Enseignement à distance, à domicile et e-learning  (35 documents)

puce autres Organisation générale  (4)
puce autres Enseignement à distance (EAD)  (30)
puce autres Enseignement à domicile  (3)
puce autres E-learning  (2)
puce autres Conseils et Commissions  (4)

puce Centres psycho-médico-sociaux (CPMS)  (133 documents)

puce autres Organisation générale  (24)
puce autres Gestion financière et matérielle (mise à jour en cours)  (1)
puce autres Membres du personnel (CPMS)  (18)
puce autres Normes  (8)
puce autres Guidance des élèves - Orientation scolaire - Bien-être des jeunes à l'école  (7)
puce autres Promotion de la santé à l'école  (20)
puce autres Inspection  (2)
puce autres Formation des membres du personnel  (9)
puce autres Médecins  (3)
puce autres Conseils et Commissions  (54)

puce Membres du personnel  (659 documents)

puce autres Personnel directeur et enseignant  (497)
puce autres Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)  (64)
puce autres Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)  (84)
puce autres Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)  (22)
puce autres Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté  (61)
puce autres Personnel technique des CPMS  (108)
puce autres Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)  (7)

puce Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables  (41 documents)