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# N° CDA Date d'adoption et intitulé N° impr.
1 50611 03/02/2023 - Circulaire 8831 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission à mi-temps - Coordinateur (H/F/X) des projets EVI au sein des établissements de l'Enseignement de Promotion sociale en partenariat avec la COFEP 8831
2 50609 01/02/2023 - Circulaire 8829 - Enseignement de promotion sociale : conditions d'organisation d'unités d'enseignement ou activités de formation en enseignement hybride 8829
3 50610 01/02/2023 - Circulaire 8830 - Enseignement de promotion sociale : Exposition "Juif ?" au CCLJ David Susskind - Dossier de présentation et renseignements 8830
4 50608 30/01/2023 - Circulaire 8828 - Modifications de la circulaire 8809 du 16 janvier 2023 : Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8809 du 16/01/2023] 8828
5 50607 26/01/2023 - Circulaire 8827 - Ramassage concurrentiel - Comptage du 16 janvier 2023 [REF. : FAB/NR/AH/MM/2023-01] 8827
6 50603 25/01/2023 - Circulaire 8823 - Appel à candidatures - Renforcement de la Direction de la Recherche scientifique 8823
7 50604 25/01/2023 - Circulaire 8824 - Pix, la plateforme pour diagnostiquer et développer ses compétences numériques [ERRATUM 27/01/2023 - Actualisation de la circulaire] 8824
8 50605 25/01/2023 - Circulaire 8825 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(-ère) Techno-Pédagogique en charge de l'Intégration du Numérique (H/F/X) [REF.: RS 22 088] 8825
9 50606 25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022] 8826
10 50601 24/01/2023 - Circulaire 8821 - Addendum à l'appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8816 du 17/01/2023 8821
11 50602 24/01/2023 - Circulaire 8822 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux " permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8757 du 11/10/2022] 8822
12 50599 23/01/2023 - Circulaire 8819 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement secondaire) 8819
13 50600 23/01/2023 - Circulaire 8820 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques en charge d'un secteur d'enseignement qualifiant [REF.: RS 23 004] 8820
14 50598 19/01/2023 - Circulaire 8818 - Appel à candidatures en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de membres du Jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs 8818
15 48402 17/01/2023 - Circulaire 8812 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement supérieur de promotion sociale organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) 8812
16 50591 17/01/2023 - Circulaire 8811 - Appel aux candidats à une désignation à un poste de puériculteur(trice) non statutaire dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024) 8811
17 50593 17/01/2023 - Circulaire 8813 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006 8813
18 50594 17/01/2023 - Circulaire 8814 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement secondaire de promotion sociale organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024) 8814
19 50595 17/01/2023 - Circulaire 8815 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024) 8815
20 50596 17/01/2023 - Circulaire 8816 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024) 8816
21 50597 17/01/2023 - Circulaire 8817 - W-B E - Publication au Moniteur belge des emplois vacants à l'issue des opérations de réaffectation dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement 8817
22 50590 16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022] 8810
23 50586 12/01/2023 - Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur 8806
24 50587 12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018] 8807
25 50588 12/01/2023 - Circulaire 8808 - Vérification des populations scolaires à distances - Enseignement spécialisé - Comptage des élèves 2023 8808
26 50585 10/01/2023 - Circulaire 8805 - Comptage des élèves du 16 janvier 2023 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles 8805
27 50583 02/01/2023 - Circulaire 8803 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8399 du 20/12/2021] 8803
28 50584 02/01/2023 - Circulaire 8804 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8398 du 20/12/2021] 8804
29 50579 23/12/2022 - Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021] 8799
30 50580 23/12/2022 - Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale 8800
31 50581 23/12/2022 - Circulaire 8801 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur 8801
32 50582 23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023 8802
33 50577 20/12/2022 - Circulaire 8797 - Circulaire relative au sixième appel à collaborations pour la création et de la mutualisation de séquences d'apprentissage hybrides 8797
34 50578 20/12/2022 - Circulaire 8798 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur(trice) [Réf. : RS 22 080] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8768 du 08/11/2022] 8798
35 50575 16/12/2022 - Circulaire 8795 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions/financements pour la création de places scolaires 8795
36 50576 16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021] 8796
37 50573 15/12/2022 - Circulaire 8793 - La Shoah et l'expérience de la Seconde Guerre mondiale en Europe de l'Est - Journée d'étude pour les enseignants 8793
38 50574 15/12/2022 - Circulaire 8794 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur(trice) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8768 du 08/11/2022] 8794
39 48401 14/12/2022 - Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021] 8791
40 50570 14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021] 8790
41 50572 14/12/2022 - Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017] 8792
42 50567 13/12/2022 - Circulaire 8787 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8395 du 17/12/2021] 8787
43 50568 13/12/2022 - Circulaire 8788 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie- Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8394 du 17/12/2021] 8788
44 50569 13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022] 8789
45 50566 09/12/2022 - Circulaire 8786 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, visant à valoriser les initiatives permettant la transmission de l'histoire des crimes et des actes de résistance couverts par ce décret dans le cadre des phénomènes de colonisation et de décolonisation qui ont caractérisé l'histoire contemporaine de l'Europe et de la Belgique en particulier au Congo-Rwanda-Burundi 8786
46 48405 08/12/2022 - Circulaire 8785 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8373 du 02/12/2021] 8785
47 50564 08/12/2022 - Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019] 8784
48 50563 07/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022] 8783
49 50561 06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit 8781
50 50562 06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire 8782
51 50560 05/12/2022 - Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation 8780
52 50559 02/12/2022 - Circulaire 8779 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission pour la Cellule de pilotage de l'Enseignement de promotion sociale 8779
53 50557 01/12/2022 - Circulaire 8777 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8420 du 10/01/2022] 8777
54 50558 01/12/2022 - Circulaire 8778 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8369 du 01/12/2021] 8778
55 50554 22/11/2022 - Circulaire 8774 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8403 du 22/12/2021] 8774
56 50555 22/11/2022 - Circulaire 8775 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8402 du 21/12/2021] 8775
57 50556 22/11/2022 - Circulaire 8776 - Évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023 - Premiers résultats [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8708 du 05/09/2022 et 8709 du 05/09/2022] 8776
58 50553 18/11/2022 - Circulaire 8773 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement fondamental) - 6ème édition 8773
59 50551 17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale 8771
60 50550 09/11/2022 - Circulaire 8770 - Réserve de recrutement pour les postes de direction des CPMS 8770
61 50547 08/11/2022 - Circulaire 8767 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques 8767
62 50549 08/11/2022 - Circulaire 8769 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques en charge d'un secteur d'enseignement qualifiant 8769
63 50538 29/10/2022 - Circulaire 8758 - Circulaire relative au deuxième appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen) 8758
64 50546 28/10/2022 - Circulaire 8766 - Formations à la fonction de directeur - Module pédagogique - Enseignement secondaire et fondamental 8766
65 50543 26/10/2022 - Circulaire 8763 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6797 du 31/08/2018] 8763
66 50544 26/10/2022 - Circulaire 8764 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs 8764
67 50545 26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022] 8765
68 50542 25/10/2022 - Circulaire 8762 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE ADM 2022 010 - WBE SEC 2022 R011 - WBE CE 2022 055 - WBE CE 2022 060] 8762
69 50540 21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021] 8760
70 50541 21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral 8761
71 50539 20/10/2022 - Circulaire 8759 - WBE-CPMS - Appel aux candidat(e)s en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive 8759
72 50536 11/10/2022 - Circulaire 8756 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8241 du 01/09/2021] 8756
73 50535 10/10/2022 - Circulaire 8755 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8308 du 08/10/2021] 8755
74 50533 07/10/2022 - Circulaire 8753 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE SEC 2022 011 - WBE CE 2022 057 - WBE CE 2022 051 - WBE CE 2022 058 - WBE CA 2022 017] 8753
75 50534 07/10/2022 - Circulaire 8754 - Changements d'affectation - Fonctions de promotion - Administrateurs et chefs de travaux d'atelier 8754
76 50531 03/10/2022 - Circulaire 8751 - WBE - Personnel de l'Enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Postes à pourvoir : 2 changements d'affectation provisoires, 1 changement d'affectation définitif et 1 charge de mission au Centre d'Autoformation et de Formation continuée de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement à Tihange 8751
77 50532 03/10/2022 - Circulaire 8752 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion [Réf. : WBE CE 2022 050 - WBE CE 2022 053 - WBE CE 2022 054 - WBE CE PRS 2022 012] 8752
78 50523 30/09/2022 - Circulaire 8743 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8267 du 20/09/2021] 8743
79 50524 30/09/2022 - Circulaire 8744 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8273 du 21/09/2021] 8744
80 50525 30/09/2022 - Circulaire 8745 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8270 du 21/09/2021] 8745
81 50526 30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles 8746
82 50527 30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL: OS [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8264 du 20/09/2021] 8747
83 50528 30/09/2022 - Circulaire 8748 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit [PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE:LS-LC-LNC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8263 du 20/09/2021] 8748
84 50529 30/09/2022 - Circulaire 8749 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants [FOND LIBRE: LS-LC-LNC) [ERRATUM du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8263 du 20/09/2021] 8749
85 50530 30/09/2022 - Circulaire 8750 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC - LIBRE : LS LC LNC) [ERRATUM1 du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier - ERRATUM2 du 05/10/2022 - Remplacement annexe 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8268 du 20/09/2021] 8750
86 50521 26/09/2022 - Circulaire 8741 - L'EVRAS dans mon école : C'est pas secondaire 8741
87 50522 26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023 8742
88 50517 23/09/2022 - Circulaire 8737 - Guide sur l'évaluation intermédiaire du contrat d'objectifs 8737
89 50518 23/09/2022 - Circulaire 8738 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion [Réf. : WBE CE 2022 059 - WBE CE 2022 052 - WBE CE 2022 056] 8738
90 50519 23/09/2022 - Circulaire 8739 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8272 du 21/09/2021] 8739
91 50520 23/09/2022 - Circulaire 8740 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL) [ERRATUM du 07/10/2022 - Remplacement des annexes 3 et 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8271 du 21/09/2021] 8740
92 48404 22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]
93 50515 22/09/2022 - Circulaire 8735 - WBE - Appel à candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine de la Danse à pourvoir dans une École supérieure des Arts, à savoir l'INSAS à Bruxelles - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8726 du 15/09/2022] 8735
94 50516 22/09/2022 - Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018] 8736
95 50512 21/09/2022 - Circulaire 8732 - Histoire captive : historiens, témoins, descendants - Journée pour les enseignants 8732
96 50513 21/09/2022 - Circulaire 8733 - Echanges Shuman 2022/2023 8733
97 50514 21/09/2022 - Circulaire 8734 - Appel à candidatures - Poste à mandat de Délégué coordonnateur pour le Service Général de Pilotage des écoles et des Centres Psycho-médico-sociaux 8734
98 50510 20/09/2022 - Circulaire 8730 - Covid-19: Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8392 du 16/12/2021] 8730
99 50511 20/09/2022 - Circulaire 8731 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8393 du 16/12/2021] 8731
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