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# N° CDA Date d'adoption et intitulé N° impr.
1 50891 07/12/2023 - Circulaire 9111 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8787 du 13/12/2022] 9111
2 50890 06/12/2023 - Circulaire 9110 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8788 du 13/12/2022] 9110
3 50889 05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022] 9109
4 50887 01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda 9107
5 50888 01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique 9108
6 50886 27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets 9106
7 50885 24/11/2023 - Circulaire 9105 - Candidature spontanée à une fonction de promotion ou de sélection - Mise à jour des attestations «Promotion et Sélection» dans le dossier Carrière [Objet : Déclaration d'intérêt pour une désignation en tant que candidat faisant fonction dans les fonctions de promotion ou de sélection dans l'enseignement de plein exercice et de promotion sociale et mise à jour des attestations «Promotion et Sélection» dans le dossier Carrière] 9105
8 50884 23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022] 9104
9 89019 22/11/2023 - WBE.SD.18 - Gallilex 05/12/2023 - Acte de subdélégation - Catherine GUISSET - Bénédicte ALTOMARE - WBE - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Direction générale du Pilotage et des Affaires pédagogiques - Direction générale de l'Organisation et des Finances
10 50882 16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022] 9102
11 50883 16/11/2023 - Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023] 9103
12 50881 13/11/2023 - Circulaire 9101 - Grève dans les transports en commun - Informations aux étudiants 9101
13 50878 07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant 9098
14 50879 06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022] 9099
15 50880 06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement 9100
16 50877 27/10/2023 - Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace 9097
17 50873 26/10/2023 - Circulaire 9093 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion [Réf. : WBE DIR 2023 080 - WBE DIR 2023 088] 9093
18 50874 26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022] 9094
19 50875 26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022] 9095
20 50876 26/10/2023 - Circulaire 9096 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination de projets technopédagogiques au bénéfice de l'Enseignement de Promotion sociale (F/H/X) [Réf. : SGNE-CRP-2023-01] 9096
21 50872 24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022] 9092
22 50870 23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022] 9090
23 50871 23/10/2023 - Circulaire 9091 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE DIR 2023 094 - WBE DIR 2023 077 - WBE DIR 2023 083 - WBE CTA 2023 011 - WBE SEC 2023 016] 9091
24 50869 18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV] 9089
25 50864 17/10/2023 - Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC] 9084
26 50865 17/10/2023 - Circulaire 9085 - WBE-CPMS - Appel aux candidat(e)s en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive 9085
27 50866 17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV] 9086
28 50867 17/10/2023 - Circulaire 9087 - Décisions du Conseil national de sécurité suite à l'attaque terroriste du 16 octobre 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9083 du 17/10/2023] 9087
29 50868 17/10/2023 - Circulaire 9088 - Attentat terroriste du 16/10/2023 : Informations en suivi du Conseil National de Sécurité de ce 17/10/2023 9088
30 50862 16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires 9082
31 50860 13/10/2023 - Circulaire 9080 - WBE - Missions à l'étranger du personnel directeur, enseignant et administratif des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts de Wallonie Bruxelles Enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7402 du 10/12/2019 et 7403 du 10/12/2019] 9080
32 50861 13/10/2023 - Circulaire 9081 - Appel à candidats à la fonction de Référent(e) Culturel(le)- Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [RÉF. : RS 23 047] 9081
33 50859 12/10/2023 - Circulaire 9079 - Changements d'affectation - Fonctions de promotion - Administrateurs et chefs de travaux d'atelier 9079
34 50857 11/10/2023 - Circulaire 9077 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) affecté à la Direction de la recherche scientifique (prolongation) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9048 du 22/09/2023] 9077
35 50856 10/10/2023 - Circulaire 9076 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 28 août 2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8621 du 10/06/2022 et 8693 du 24/08/2022] 9076
36 50858 10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique 9078
37 50854 09/10/2023 - Circulaire 9074 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement, percevant une rétribution différée, pour les mois de juillet à octobre 2023 - Explications 9074
38 50855 09/10/2023 - Circulaire 9075 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques 9075
39 50849 05/10/2023 - Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs 9069
40 50850 05/10/2023 - Circulaire 9070 - ERRATUM à la circulaire n°9068 - Formations aux fonctions de promotion et de sélection - Inscriptions [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9068 du 04/10/2023] 9070
41 50851 05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023] 9071
42 50852 05/10/2023 - Circulaire 9072 - Appel à candidature pour le poste de Chargé(e) de mission pour la conception de régies d'entretien des bâtiments [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9036 du 18/09/2023] 9072
43 50853 05/10/2023 - Circulaire 9073 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE DIR 2023 079 - WBE DIR 2023 R075 - WBE DIR 2023 084 - WBE DIR 2023 093 - WBE DIR 2023 087 - WBE DIR 2023 090 - WBE DIR 2023 082 - WBE DIR 2023 089 - WBE ADM 2023 015 - WBE ADM 2023 016 - WBE ADM 2023 017 - WBE DA 2023 021 - WBE CA 2023 020 - WBE SEC 2023 018] 9073
44 50848 04/10/2023 - Circulaire 9068 - Formations aux fonctions de promotion et de sélection - Inscriptions 9068
45 50846 03/10/2023 - Circulaire 9066 - Recrutement d'un expert technique et pédagogique dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS) 9066
46 50847 03/10/2023 - Circulaire 9067 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8763 du 26/10/2022] 9067
47 50841 02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061] 9061
48 50842 02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060] 9062
49 50843 02/10/2023 - Circulaire 9063 - Appel à candidatures - Désignation à titre provisoire dans une fonction de promotion d'inspecteur - 28 postes à pourvoir 9063
50 50844 02/10/2023 - Circulaire 9064 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement d'un Directeur/d'une Directrice de zone (1 poste à pourvoir) à titre provisoire [Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures] 9064
51 50845 02/10/2023 - Circulaire 9065 - Appel à candidatures - Déclaration de vacances d'emploi en vue du recrutement de Délégué(e)s au contrat d'objectifs (15 postes à pourvoir) à titre provisoire [Erratum du 06/10/2023 - Modification de la date limite de remise des candidatures] 9065
52 50838 29/09/2023 - Circulaire 9058 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination du Centre de Ressources [REF. : SGNE-CRP-2023-01] 9058
53 50839 29/09/2023 - Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022] 9059
54 50840 29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022] 9060
55 50834 28/09/2023 - Circulaire 9054 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8747 du 30/09/2022] 9054
56 50835 28/09/2023 - Circulaire 9055 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8748 du 30/09/2022] 9055
57 50836 28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023] 9056
58 50837 28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020] 9057
59 50832 26/09/2023 - Circulaire 9052 - Présentation des mesures spécifiques de lutte contre la pénurie d'enseignants en langues [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9042 du 19/09/2023] 9052
60 50833 26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024 9053
61 50831 25/09/2023 - Circulaire 9051 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) à temps plein affecté à la Cellule de pilotage de l'enseignement de promotion sociale 9051
62 50828 22/09/2023 - Circulaire 9048 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) affecté à la Direction de la recherche scientifique 9048
63 50829 22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024 9049
64 50830 22/09/2023 - Circulaire 9050 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8749 du 30/09/2022] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8749 du 30/09/2022] 9050
65 50827 21/09/2023 - Circulaire 9047 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [REFERENCES : WBE DIR 2023 078 - WBE DIR 2023 085 - WBE DIR 2023 081 - WBE DIR 2023 086 - WBE DA 2023 020 - WBE DA 2023 018 - WBE DA 2023 019 - WBE SEC 2023 017 - WBE CA 2023 019] 9047
66 89018 21/09/2023 - WBE.SD.17 - Gallilex 25/09/2023 - Acte de subdélégation - Catherine GUISSET - Clémentine BOUFFIOUX - WBE - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Direction générale du Pilotage et des Affaires pédagogiques - Direction générale de l'Organisation et des Finances
67 50824 20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire] 9044
68 50825 20/09/2023 - Circulaire 9045 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8743 du 30/09/2022] 9045
69 50826 20/09/2023 - Circulaire 9046 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8983 du 11/07/2023 et 8988 du 14/07/2023 et abroge et remplace la circulaire 8690 du 23/08/2022] 9046
70 50819 19/09/2023 - Circulaire 9039 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8740 du 23/09/2022] 9039
71 50820 19/09/2023 - Circulaire 9040 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8739 du 23/09/2022] 9040
72 50821 19/09/2023 - Circulaire 9041 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 22/09/2023 : nouveautés ayant trait aux DASPA-FLA] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8750 du 30/09/2022] 9041
73 50823 19/09/2023 - Circulaire 9043 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE de l'Enseignement de Promotion Sociale pour l'année 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8657 du 30/06/2022] 9043
74 50817 18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021] 9037
75 50818 18/09/2023 - Circulaire 9038 - Plateforme «Apprentis Citoyens» [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6959 du 29/01/2019] 9038
76 50814 15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019] 9034
77 50815 15/09/2023 - Circulaire 9035 - Echanges Schuman 2023/2024 9035
78 50813 14/09/2023 - Circulaire 9033 - Classes Culture-Nature (PECA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022] 9033
79 50810 13/09/2023 - Circulaire 9030 - Webinaire de présentation des résultats de l'enquête PIRLS 2021 9030
80 50811 13/09/2023 - Circulaire 9031 - Appel aux candidats - Fonction de promotion [REF. : WBE DIR 2023 091] 9031
81 50812 13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023] 9032
82 50809 12/09/2023 - Circulaire 9029 - Education à la mobilité et à la sécurité routière [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7843 du 20/11/2020] 9029
83 50805 11/09/2023 - Circulaire 9025 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs 9025
84 50806 11/09/2023 - Circulaire 9026 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit 9026
85 50807 11/09/2023 - Circulaire 9027 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8720 du 14/09/2022] 9027
86 50808 11/09/2023 - Circulaire 9028 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8721 du 14/09/2022] 9028
87 50804 08/09/2023 - Circulaire 9024 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8968 du 30/06/2023] 9024
88 50800 07/09/2023 - Circulaire 9020 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire 9020
89 50801 07/09/2023 - Circulaire 9021 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8692 du 24/08/2022] 9021
90 50802 07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022] 9022
91 50803 07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014] 9023
92 50798 06/09/2023 - Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018] 9018
93 50799 06/09/2023 - Circulaire 9019 - Attribution des missions du service aux écoles et aux élèves et des missions de Conseiller en prévention - Dispositions transitoires pour l'année 2023-2024 9019
94 50796 04/09/2023 - Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023] 9016
95 50797 04/09/2023 - Circulaire 9017 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023] 9017
96 50792 01/09/2023 - Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022] 9012
97 50793 01/09/2023 - Circulaire 9013 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8669 du 11/07/2022] 9013
98 50794 01/09/2023 - Circulaire 9014 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6798 du 31/08/2018 et 7234 du 11/07/2019] 9014
99 50795 01/09/2023 - Circulaire 9015 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller ou Conseillère en gestion comptable des établissements scolaires 9015
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