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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

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Recherche des circulaires

 

Recherche sur toutes les circulaires (en vigueur, modifiées et abrogées)

Enseignement  (6311 documents)

puce Enseignement en général  (4486 documents)

puce autres Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 (Enseignement)  (251)
puce autres "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions  (29)
puce autres Accord de coopération  (2)
puce autres Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte  (86)
puce autres Allocations et prêts d'études  (3)
puce autres Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...)  (46)
puce autres Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures  (156)
puce autres Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)  (442)
puce autres Conseils et Commissions  (134)
puce autres Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC)  (68)
puce autres Culture - Enseignement  (334)
puce autres Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)  (3013)
puce autres Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)  (2427)
puce autres Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations  (23)
puce autres Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit  (84)
puce autres Internats - Homes d'accueil  (148)
puce autres Jurys de la Communauté française  (60)
puce autres Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA  (157)
puce autres Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité  (57)
puce autres Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études  (25)
puce autres Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi  (7)
puce autres Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette  (56)

puce Enseignement fondamental ordinaire  (2102 documents)

puce autres Organisation générale (FOND ORD)  (342)
puce autres Gestion financière et matérielle (FOND ORD)  (102)
puce autres Membres du personnel (FOND ORD)  (1109)
puce autres Inscription (FOND ORD)  (32)
puce autres Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)  (80)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés (FOND ORD)  (25)
puce autres Épreuve externe (FOND ORD)  (36)
puce autres Évaluation externe (FOND ORD)  (32)
puce autres Inspection (FOND ORD)  (13)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND ORD)  (439)
puce autres Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND ORD)  (14)
puce autres FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (FOND ORD)  (14)
puce autres Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (FOND ORD)  (2)
puce autres Surveillances de midi (FOND ORD)  (17)
puce autres Formation des enseignants (FOND ORD)  (89)
puce autres Conseils et Commissions (FOND ORD)  (33)

puce Enseignement secondaire ordinaire  (2846 documents)

puce autres Organisation générale (SEC ORD)  (562)
puce autres Gestion financière et matérielle (SEC ORD)  (121)
puce autres Membres du personnel (SEC ORD)  (1260)
puce autres Inscription (SEC ORD)  (79)
puce autres Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)  (111)
puce autres Rationalisation et programmation (SEC ORD)  (35)
puce autres Règlement des études (SEC ORD)  (9)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)  (103)
puce autres Épreuve externe (SEC ORD)  (74)
puce autres Évaluation externe (SEC ORD)  (37)
puce autres Inspection (SEC ORD)  (13)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC ORD)  (547)
puce autres Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC ORD)  (14)
puce autres FLA - DASPA - Primo-arrivants et assimilés (SEC ORD)  (15)
puce autres Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (SEC ORD)  (16)
puce autres Formation des enseignants (SEC ORD)  (107)
puce autres Enseignement secondaire artistique (ESAHR)  (341)
puce autres Enseignement en alternance (CEFA)  (637)
puce autres Enseignement secondaire de promotion sociale  (251)
puce autres Conseils et Commissions (SEC ORD)  (28)

puce Enseignement spécialisé  (1795 documents)

puce autres Organisation générale (SPEC)  (360)
puce autres Gestion financière et matérielle (SPEC)  (81)
puce autres Membres du personnel (SPEC)  (1048)
puce autres Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)  (43)
puce autres Guidance des élèves (SPEC)  (9)
puce autres Normes d'encadrement (SPEC)  (26)
puce autres Rationalisation et programmation (SPEC)  (18)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)  (22)
puce autres Évaluation externe - Épreuve externe (SPEC)  (35)
puce autres Inspection (SPEC)  (12)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)  (325)
puce autres Formation des enseignants (SPEC)  (58)
puce autres Internats et homes d'accueil (SPEC)  (2)
puce autres Conseils et Commissions (SPEC)  (27)

puce Enseignement de promotion sociale  (1726 documents)

puce autres Organisation générale  (190)

puce Enseignement supérieur  (1644 documents)

puce autres Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire)  (40)
puce autres Gestion financière et matérielle  (73)
puce autres Gestion financière et matérielle  (27)
puce autres Membres du personnel (PROMSOC)  (764)
puce autres Membres du personnel (ART)  (533)
puce autres Enseignement non universitaire  (437)
puce autres Enseignement universitaire  (262)
puce autres Inscription - Droits d'inscription  (10)
puce autres Inscription  (34)
puce autres Normes d'encadrement  (2)
puce autres Recherche scientifique  (1)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (22)
puce autres Organisation générale  (136)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (4)
puce autres Gestion financière et matérielle  (36)
puce autres Règlement des études  (2)
puce autres Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)  (231)
puce autres Enseignement supérieur de promotion sociale  (222)
puce autres Inspection  (9)
puce autres Membres du personnel (SUP)  (701)
puce autres Projets - Activités - Concours, ...  (95)
puce autres Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée  (56)
puce autres Règlement des études  (4)
puce autres Inspection  (18)
puce autres Formation des enseignants  (8)
puce autres Sanction des études - Titres délivrés  (8)
puce autres Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...  (101)
puce autres Enseignement artistique - Généralités  (73)
puce autres Discriminations positives  (2)
puce autres Conseils et Commissions  (5)
puce autres Inspection  (6)
puce autres Dossiers pédagogiques  (7)
puce autres Formation des enseignants  (23)
puce autres Projets - Activités - Concours, ...  (93)
puce autres Formation des enseignants - Formation continuée (...)  (16)
puce autres Conseils et Commissions  (25)
puce autres Conseils et Commissions  (7)

puce Enseignement artistique (mise à jour en cours)  (131 documents)

puce autres Organisation générale  (131)

puce Enseignement à distance, à domicile et e-learning  (25 documents)

puce autres Organisation générale  (5)
puce autres Inspection  (2)
puce autres Enseignement à distance (EAD)  (17)
puce autres Enseignement à domicile  (2)
puce autres E-learning  (5)
puce autres Conseils et Commissions  (1)

puce Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE  (607 documents)

puce autres Organisation générale  (125)
puce autres Gestion financière et matérielle (mise à jour en cours)  (20)
puce autres Membres du personnel (CPMS + PSE)  (425)
puce autres Normes  (3)
puce autres Guidance des élèves - Orientation scolaire - Bien-être des jeunes à l'école  (4)
puce autres Promotion de la santé à l'école - Inspection médicale scolaire  (29)
puce autres Inspection  (8)
puce autres Projets - Activités - Concours, ...  (37)
puce autres Formation des membres du personnel  (21)
puce autres Conseils et Commissions  (4)

puce Membres du personnel  (2531 documents)

puce autres Personnel directeur et enseignant  (1592)
puce autres Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)  (214)
puce autres Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)  (380)
puce autres Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)  (130)
puce autres Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté  (329)
puce autres Personnel technique des CPMS et des PSE  (211)
puce autres PTP (Programme de transition professionnelle)  (132)
puce autres Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)  (391)

puce Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables  (221 documents)