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31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique [ERRATUM du 31/03/2025] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]
16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires
07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]
12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
18/06/2024 - Circulaire 9288 - Modifications de la règlementation en matière d'accidents du travail à partir du 1er juin 2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9211 du 28/03/2024]
06/06/2024 - Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023
23/02/2024 - Circulaire 9167 - Appel à candidats à la fonction de Chargé(e) de mission - Cellule européenne européenne (H/F/X) [Service général des Affaires pédagogiques et Formation de la DGPAP - Direction des Affaires pédagogiques et règlementaires - REF. : RS 24 009]
05/10/2023 - Circulaire 9072 - Appel à candidature pour le poste de Chargé(e) de mission pour la conception de régies d'entretien des bâtiments [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9036 du 18/09/2023]
06/07/2023 - Circulaire 8972 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7296 du 11/09/2019 et 8682 du 10/08/2022]
25/04/2023 - Circulaire 8904 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé de mission - Affaires pédagogiques et/ou règlementaires
12/01/2023 - Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur
16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]
10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]
11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]
07/07/2022 - Circulaire 8667 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés hors enseignement supérieur) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8283 du 28/09/2021]
04/07/2022 - Circulaire 8663 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8296 du 04/10/2021]
04/07/2022 - Circulaire 8664 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8286 du 29/09/2021]
15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]
04/10/2021 - Circulaire 8296 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7826 du 09/11/2020]
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