01/09/2005 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
01/09/2005 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle.
01/09/2005 - Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes pédagogiques - Session 2005-2006
30/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
30/08/2005 - Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2005
29/08/2005 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
24/08/2005 - Circulaire - nouveaux codes fonctions concernant les cours en immersion linguistique
23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif
22/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Missions à l'étranger
22/08/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005/2006
22/08/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale; Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2005-2006
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 3/2005 - Règlement de prise en charge par le Ministère de la Communauté française des frais de connexion internet au domicile de l'agent (3/2005)
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 5/2005 - Transmission des documents entre les Ministres et l'Administration
16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
16/08/2005 - Circulaire - 1) Modification à l'AR du 18 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique; 2) Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat; 3) Décret du 4 mai 2005
16/08/2005 - Circulaire - Fonds Prince Philippe - Programme "Tritec" - Projet d'échange entre les différentes Communautés de Belgique pour les écoles techniques et professionnelles
16/08/2005 - Circulaire 1202 - Gestion de la problématique amiante (asbeste) dans les bâtiments scolaires
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