- Circulaire - Enseignement de promotion sociale; Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2005-2006

Document n°
30824
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1216
Référence
PS 417/05
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(417)
Service gestionnaire
Adm. de l''Ens. de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
37058 [20/02/2012]
Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
Est abrogé par

-

Modifie
27128 [16/09/2002]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2002-2003
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC