- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005/2006

Document n°
29923
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Date d'édition
N° imprimerie
1208
Référence
E.S.A.H.R. 14/2005
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
A. DETREZ (02/690 87 04) - R. GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART. Sec. H.R.
Est modifié par
30954 [15/06/2006]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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