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19/03/2002 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial
12/03/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Offre d'un minimum de 300 places de formation en entreprise dans le secteur industrie.
08/03/2002 - Circulaire - Mise en place d'une Commission Enseignement spécial par la FAPEO
07/03/2002 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
04/03/2002 - Circulaire - Agent P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations reconnus en discrimination positive de l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire de la Région de Bruxelles-Capitale
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
22/02/2002 - Circulaire - Application du principe de la gratuité de l'accès à l'enseignement
19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux
19/02/2002 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de régime français. Appel aux candidats pour la session 2002
12/02/2002 - Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire
11/02/2002 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats
25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
24/01/2002 - Circulaire - Apprentissage d'une seconde langue dans l'enseignement fondamental ordinaire
23/01/2002 - Circulaire - Dispositions décrétales et réglementaires relatives à l'enseignement en alternance (questions-réponses)
21/01/2002 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
09/01/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice et/ou Enseignement secondaire en alternance. Organisation de l'Inspection
06/12/2001 - Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial subventionnés par la Communauté française
30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial. Enseignement organisé par la Communauté française
30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
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