- Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26384
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Date d'édition
N° imprimerie
216
Référence
Circulaire PS 387/01
Validité
A partir du 01/09/2001
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(387)
Service gestionnaire
Service de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
Service de l'Ens. de Promsoc
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/210 58 51 – fax : 58 43)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
30815 [15/09/2005]
Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale
Est abrogé par
36614 [18/07/2011]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
16185 [16/04/1991]
Décret modifiant la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement en ce qui concerne l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
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