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- Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

Document n° 26384

N° imprimerie
216
Référence
Circulaire PS 387/01
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2001
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(387)
Service gestionnaire
Service de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
Service de l'Ens. de Promsoc
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/210 58 51 – fax : 58 43)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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