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30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
23/04/2004 - Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2004-2005 - Calendrier
23/04/2004 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004
25/02/2004 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2004-2005
10/09/2003 - Circulaire 614 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités - Année académique 2003-2004
07/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
02/07/2003 - Circulaire - Hautes Ecoles - Circulaire de rentrée académique 2003-2004 - Errata
11/06/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2003-2004
03/06/2003 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
21/05/2003 - Circulaire - Procédure de programmation dans les Hautes Ecoles - Années académiques 2004-2005 et suivantes
21/05/2003 - Circulaire de rentrée académique 2003-2004
05/05/2003 - Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2003-2004 - Calendrier
13/03/2003 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2003-2004
03/03/2003 - Circulaire - Grilles horaires spécifiques - Procédure d'approbation - Application de l'article 3 du décret du 27 février 2003 - Années académiques 2003-2004 et suivantes
16/12/2002 - Circulaire 435 - CAPAES - Application des articles 18 et 19 du décret du 17 juillet 2002 (M.B. 24 août 2002) à partir de la rentrée académique 2002-2003
10/09/2002 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts. Année académique 2002-2003. Introduction des demandes d'équivalences des titres d'études étrangers
21/08/2002 - Circulaire - Erratum - Circulaire n° 000343 du 11 juillet 2002 - (Rentrée académique 2002/2003)