- Circulaire - Erratum - Circulaire n° 000343 du 11 juillet 2002 - (Rentrée académique 2002/2003)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26922
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Date d'édition
N° imprimerie
363
Référence
DR/04-2002/020973/RSG /ChK/CN/OB/020530-HE 6
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

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