- Circulaire - Erratum - Circulaire n° 000343 du 11 juillet 2002 - (Rentrée académique 2002/2003)

Document n° 26922

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
363
Référence
DR/04-2002/020973/RSG /ChK/CN/OB/020530-HE 6
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifiée par

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Est abrogée par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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